Donations

Donations

Apportez une aide immédiate et à effet durable

Régularisée par votre notaire, la donation est irrévocable, à effet immédiat et peut concerner des biens mobiliers ou immobiliers (une résidence secondaire, une œuvre d’art, un portefeuille de titres, etc.).
La donation peut être consentie en toute propriété (donation pure et simple), ou avec réserve d’usufruit (le donateur, ou la personne qu’il désigne, continue à vivre dans le bien donné ou à en percevoir les revenus sa vie durant).

Il peut s’agir aussi d’une donation temporaire d’usufruit (la nue-propriété est conservée par le donateur, les fruits et revenus du bien étant cette fois-ci perçus par l’organisme bénéficiaire). Voir le point suivant pour plus de détails.

D’autres formes de donations existent également : donation avec réserve de droits d’usage et d’habitation par exemple.

Une donation au profit de la Fondation pour l’école aura toujours pour avantage d’assurer à l’œuvre des ressources immédiates. Quant au donateur, il pourra toujours, tout en soutenant une cause qui lui est chère, en tirer parti pour alléger considérablement sa fiscalité (IR, ISF, etc.).

N’hésitez pas à nous contacter : nous pourrons vous conseiller et vous aider à choisir le type de donation qui vous convient le mieux.

Reconnue d’utilité publique, la Fondation pour l’école est totalement exonérée de droits de mutation.

Pour toute information, nous sommes à votre disposition au 01 42 62 76 94.